Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site locandride-leman.com est édité par [nom complet ou dénomination sociale], [forme juridique] [au capital social de … €, si société].

Adresse

Rue du Port, 74140 Yvoire, France

SIREN / SIRET

[à compléter]

RCS / RNE

[ville et numéro à compléter]

TVA intracommunautaire

[à compléter si applicable]

Téléphone

+33 6 66 09 48 29

E-mail

contact@locandrideleman.com

Directeur de la publication : Thomas [nom de famille à compléter].

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, logos, marques, structure et code, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Loc & Ride Léman ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Crédits photographiques et vidéos : [nom des auteurs ou « Loc & Ride Léman » à confirmer].

4. Responsabilité

Loc & Ride Léman s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. L’éditeur ne garantit pas l’absence d’erreur, l’exhaustivité des contenus ni la disponibilité permanente du site.

L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l’usage qu’il fait des informations disponibles. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être responsable.

5. Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact — nom, adresse e-mail, téléphone, type de demande, date souhaitée, nombre de personnes et message — sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes de disponibilité et préparer la prestation sollicitée.

Le responsable du traitement est l’éditeur indiqué ci-dessus. Le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée. Les données sont accessibles uniquement à Loc & Ride Léman et, dans la mesure nécessaire à leur acheminement, à ses prestataires techniques d’hébergement et d’envoi d’e-mails. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis pendant les délais imposés par les obligations légales ou la défense des droits de l’éditeur.

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6. Cookies et services tiers

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7. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève l’entreprise : [nom, adresse et site internet du médiateur à compléter].

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable, sans priver le consommateur des règles impératives de compétence juridictionnelle qui lui sont applicables.